Déposée par voie électronique le 18 octobre 2015 par monsieur Louis-Marie de Castelbajac
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Moonfleet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-45 du 6 novembre 2015.
Le déposant est monsieur Louis-Marie de Castelbajac domicilié(e) 36 rue de la fontaine au roi - 75011 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Louis-Marie de Castelbajac domicilié(e) 36 rue de la fontaine au roi - 75011 - Paris - France.
La marque Moonfleet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Louis-Marie de Castelbajac - 36 rue de la fontaine au roi - 75011 - Paris - France
M. Louis-Marie de Castelbajac - 36 rue de la fontaine au roi - 75011 - Paris - France
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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